Conseil général
Le Conseil général est l’organe législatif de la Commune de Siviriez. Il est composé de 30 membres.
Les séances du Conseil général sont ouvertes au public.
Contact
Conseil général
Administration communale
Rte de l'Eglise 10
1678 Siviriez
Bureau du Conseil général
Benoît Guillaume, Président
Christine Pochon, Vice-présidente
Louis Bérard, Scrutateur
Blaise Grand, Scrutateur
Marie-Claire Jaquier, Scrutatrice
Séance du 11 octobre 2023
- Ouverture de la séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil général du 16 mai 2023
- Chauffage à distance
3.1 Vente du chauffage à distance appartenant à la Commune à une société tierce (Message 29)
3.2 Rapport de la Commission financière - Pumptrack – Sport – Secteur zone sportive « En Jogne » - Mise à disposition d’un terrain communal (Message 30)
4.1 Présentation du projet par Bike Trail Association
4.2 Rapport de la Commission Culture, sports, loisirs et jeunesse
4.3 Rapport de la Commission financière
4.4 Vote de mise à disposition du terrain - Consultation de l’avant-projet du Plan directeur régional – Retour des diverses commissions
- Divers
Procès-verbaux
- Procès-verbal provisoire de la séance du 16 mai 2023 (y.c. annexe)
- Procès-verbal approuvé de la séance du 13 mars 2023 (y.c. annexes)
- Procès-verbal approuvé de la séance du 13 décembre 2022
- Procès-verbal approuvé de la séance du 12 octobre 2022 (y.c. annexes)
- Procès-verbal approuvé de la séance du 17 mai 2022
- Procès-verbal approuvé de la séance du 9 décembre 2021
- Procès-verbal approuvé de la séance du 14 octobre 2021
- Procès-verbal approuvé de la séance de constitution du 20 mai 2021
Suivis des interventions
Liste des interventions (postulats - propositions - questions) traitées par le Conseil général durant la législature 2021-2026.