Documents  / Séance du Conseil général 

1. Ordre du jour
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil général du 13 mars 2023
3. Présentation et approbation des comptes 2022
   3.1. Compte de résultas (classification fonctionnelle - par nature)
   3.2 Bilan
   3.3 Compte des investissements (classification fonctionnelle - par nature)
   3.4 Tableau des flux de trésorerie
   3.5 Annexes
   3.6 Rapport de l'organe de révision
   3.7 Approbation
4. Rapport de gestion
5. Demande crédit budgétaire de CHF 50'000.00 pour l'octroi d'un mandat à un bureau d'assistance au maître d'ouvrage (BAMO) en vue de la réalisation d'une étude des besoins - Message 28
6. Elections
   6.1 de la Présidente ou du Président du Conseil général 2023
   6.2 de la Vice-Présidente ou du Vice-président du Conseil général 2023
   6.3 d'une scrutatrice ou d'un scrutateur suppléant
7. Commission culture, sports, loisirs et jeunesse – Election d’un membre
8. Diverses réponses : Postulats - Propositions - Questions
9. Divers

• Procès-verbal provisoire de la séance du 13 mars 2023 (y.c. annexes)
• Procès-verbal approuvé de la séance du 13 décembre 2022
• Procès-verbal approuvé de la séance du 12 octobre 2022 (y.c. annexes)
• Procès-verbal approuvé de la séance du 17 mai 2022
• Procès-verbal approuvé de la séance du 9 décembre 2021
• Procès-verbal approuvé de la séance du 14 octobre 2021
• Procès-verbal approuvé de la séance de constitution du 20 mai 2021